Conférences de territoires en Auvergne, arrêtés de nomination et arrêtés modificatifs
Note d'information du 09/03/2012
Auteur du document : Recueil des actes administratifs
Portée géographique : Auvergne

Les 4 départements auvergnats ont été retenus comme territoires de concertation pertinents [Cf. fiche n°58873] pour constituer les 4 Conférences de territoires. Celles-ci sont composées de représentants des différentes catégories d'acteurs du système de santé et de la solidarité du territoire concerné, ainsi que les usagers du système de santé.

Vous trouverez ci-joint les arrêtés de nomination et modificatifs relatifs à la composition de chacune d’entre elles.

ALLIER

* Arrêté n°2014-332 portant nomination des membres de la Conférence de territoire du département de l’Allier

CANTAL

* Arrêté n°2014-331 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département du Cantal

HAUTE-LOIRE

* Arrêté modificatif n°2014-207 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département de la Haute-Loire

PUY-DE-DOME

* Arrêté modificatif n°2011-343 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département du Puy-de-Dôme
* Arrêté modificatif n°2011-342 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département du Puy-de-Dôme
* Arrêté modificatif n°2011-341 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département du Puy-de-Dôme
* Arrêté modificatif n°2011-207 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département du Puy-de-Dôme
* Arrêté modificatif n°2011-5 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département du Puy-de-Dôme
* Arrêté n°2010-4576 du 18 novembre 2010 portant nomination des membres de la Conférence de Territoire du département du Puy-de-Dôme

>> A CONSULTER EGALEMENT : FICHE N°63233 POUR CONNAITRE LA COMPOSITION DES AUTRES INSTANCES DE CONCERTATION ET DE DECISION DE L'ARS


(c) Réseau Uniopss-Uriopss, 31/07/2014
FICHE N°65393
Mis à jour le : 31/07/2014
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (fichiers joints, sites internet...)
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MOTS CLES
planification - santé publique - territoire