Retrouvez ci-joint les arrêtés fixant la composition des commissions de sélection d'appel à projet à compétence conjointe ARS et Conseil général pour la région Auvergne [accès réservé aux adhérents] :
ALLIER - Conseil général et ARS
- Arrêté n°2012-60 relatif à la composition de la commission de sélection d'appel à projet à compétence conjointe du Conseil général de l'Allier et de l'ARS Auvergne
CANTAL - Conseil général et ARS
Aucun arrêté publié à ce jour.
HAUTE-LOIRE - Conseil général et ARS
- Arrêté n°2012/39 ARS - n°2012-053/DIVIS/SEMS relatif à la composition de la commission de sélection d'appel à projet à compétence conjointe du conseil général de la Haute-Loire et de l'ARS Auvergne
PUY-DE-DOME - Conseil général et ARS
- Arrêté n°2012-4 relatif à la composition de la commission de sélection d'appel à projet à compétence conjointe de l'ARS Auvergne et du Conseil général du Puy-de-Dôme est paru.
A CONSULTER EGALEMENT
- FICHE N°62887 : Commission de sélection d'appel à projet à compétence exclusive de l'ARS
- FICHE N°63233 : Instances de concertation et de décision de l'ARS Auvergne (fiche régulièrement mise à jour)
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