L’Uriopss (Union Régionale Interfédérale des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux), Association Loi 1901 dont le siège social se trouve Rue Marie Marvingt – CS 10001 Cébazat – 63360 GERZAT est propriétaire et assure la diffusion du site www.uriopss-auvergnelimousin.asso.fr.

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Directeur de la rédaction : Julie AIGRET
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I – PRESENTATION DU SITE

Ce site a pour vocation de présenter l'expérience du réseau Uniopss-Uriopss sur les différents thèmes de la solidarité.

II – UTILISATION DU SITE

Qualité des informations
L’UNIOPSS apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur son site des informations de qualité.
L’UNIOPSS ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations.
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Accès au Site
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Distribution d’un courriel
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III – PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’utilisation de tout document provenant du site de l’UNIOPSS n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

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Tout manquement aux règles précitées relatives à la propriété intellectuelle est passible de sanctions pénales, et l’UNIOPSS ne pourra, d’une manière générale, être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation irrégulière ou illégale des informations, œuvre et contenus délivrés sur son site Internet.

IV – RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES

Collecte de données personnelles de l’Utilisateur
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Utilisation et transmission des données personnelles
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V – INFORMATIONS TECHNIQUES

Recommandations pour la visualisation du site
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Accessibilité
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, problèmes de structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.
L’accessibilité au site pourra également être momentanément restreinte ou interrompue en raison de périodes de maintenance nécessaires à sa mise à jour.

VI – APPLICATION DE LA LOI FRANCAISE

Le non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent document se révélait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.