L’Uriopss (Union Régionale Interfédérale des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux), Association Loi 1901 dont le siège social se trouve Rue Marie Marvingt – CS 10001 Cébazat – 63360 GERZAT est propriétaire et assure la diffusion du site www.uriopss-auvergnelimousin.asso.fr.
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II
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III
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IV
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Collecte
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V – INFORMATIONS TECHNIQUES
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d’ordre technique.
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interrompue en raison de périodes de maintenance nécessaires à sa mise à
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VI
– APPLICATION DE LA LOI FRANCAISE
Le non respect des présentes
dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions
pénales. Le présent document est interprété selon le droit français et
relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des
dispositions du présent document se révélait nulle, non valide ou sans
effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
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