|
Autres actualités
|
| Conférences de territoires en Auvergne, arrêtés de nomination et arrêtés modificatifs
Document du 09/03/2012
Les 4 départements auvergnats ont été retenus comme territoires de concertation pertinents [Cf. fiche n°58873] pour constituer les 4 Conférences de territoires. Celles-ci sont composées de représentants des différentes catégories d'acteurs du s...
| 
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 31/07/2014 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Instances de concertation et de décision de l'ARS Auvergne (fiche mise à jour régulièrement)
Les acteurs régionaux de la santé sont associés à la gouvernance de l’ARS et sont représentés au sein des instances de concertation régionale.
Chaque ARS est dotée d’un conseil de surveillance, d’une Conférence régionale de la santé et de l’Autonomie...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 31/07/2012 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Projet régional de santé (PRS) Auvergne : synthèse de présentation
Document du 23/03/2012
L'ARS Auvergne a présenté une synthèse du Projet régional de santé (PRS) à l'occasion de la réunion de la Conférence régionale de santé et de l'autonomie du 19 mars 2012.
Rappelons que le PRS s'appuie sur un diagnostic approfondi des besoins de s...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 23/03/2012 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Les Commissions spécialisées de la CRSA Auvergne : arrêtés de nomination Auvergne et arrêtés modificatifs
Document du 26/01/2011
4 commissions spécialisées se réunissent au sein de la CRSA (conférence régionale de la santé et de l'autonomie) :
- « Prises en charge et accompagnements médico-sociaux » – présidée par Corinne CHERVIN, Directrice de l’Uriopss ;
- « Droit...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 09/03/2012 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Commission permanente de la CRSA Auvergne : publications de l'arrêté de nomination et des arrêtés modificatifs
Document du 28/07/2010
Lors de la réunion constitutive de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie d’Auvergne qui s’est déroulée le 12 juillet dernier, différentes élections ont eu lieu.
Vous trouverez ci-joint :
- l'arrêté de nomination du Dire...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 08/03/2012 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Conseil de surveillance de l'ARS Auvergne : arrêté de nomination
Document du 08/03/2012
Vous trouverez ci-joint l'arrêté de nomination au Conseil de surveillance de l'ARS Auvergne.
>> A CONSULTER EGALEMENT : FICHE N°63233 POUR CONNAITR...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 08/03/2012 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| CRSA Limousin : publication d'un arrêté modificatif
Document du 20/10/2011
Vous trouverez ci-joint l’arrêté modifiant et complétant la liste des membres de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie du Limousin :
Arrêté modificatif n°2011-258 modifiant et complét...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 28/10/2011 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Commission de sélection d'appel à projet à compétence exclusive de l'ARS Auvergne : composition fixée par arrêté
Document du 21/09/2011
L'arrêté n°2011-120 relatif à la composition de la commission de sélection d'appel à projets médico-sociaux à compétence exclusive de l'Agence régionale de santé d'Auvergne est paru.
=>> En PJ, vous trouverez l'arrêté de composition.
<...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 23/09/2011 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS
Document du 31/03/2011
Vous voudrez bien trouver en fichiers joints les discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS, organisé à Marseille le 31 mars dernier.
A noter notamment cette phrase de Xavier Bertrand sur le ...
|
Discours - Allocution
|
|
Mis à jour le : 06/04/2011 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Mise en place des Conférences de territoires en Auvergne
Document du 06/12/2010
Les 4 départements auvergnats ont été retenus comme territoires de concertation pertinents pour les activités de santé publique, de soins et d'équipement des établissements de santé, de prise en charge et d'accompagnement médico-social ainsi que pour l'...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 13/01/2011 |
Lire la suite>>
|
 |
|
|
| Le FIQCS sous la compétence des ARS
Texte du 30/08/2010
Le fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) et ses différents programmes sont désormais de la compétence des ARS....
| 
Décret
|
|
Mis à jour le : 04/10/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Le conseil national de pilotage des ARS : Composition et fonctionnement (article D1433-1 CSP)
Texte du 08/07/2010
Le décret indique la composition de ce conseil.
Outre les ministres de la santé, des PA et PH qui président le Conseil National en sont membres le...
|
Décret
|
|
Mis à jour le : 01/10/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Instruction de la DGOS du 19 mai 2010 sur la mise en œuvre du SROS SSR
Document du 19/05/2010
Dans le contexte de crise financière traversée par la France, la DGOS appelle à la prudence les Directeurs des ARS dans la délivrance des autorisations Soins de Suite et Réadaptation et sur leurs conséquences en matière d'objectifs quantifiés. ...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 22/09/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Arrêté du 30 août 2010
Texte du 30/08/2010
Veuillez trouver en fichier joint l'arrêté fixant le contenu minimal de la réponse des gestionnaires aux appels à projet. ...
|
Décret |
|
Mis à jour le : 09/09/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Guide méthodologique pour la mise en oeuvre de la procédure d'autorisation par appel à projet et l'élaboration du cahier des charges
Document du 03/09/2010
Veuillez trouver en fichier joint un guide méthodologique sur les appels à projet. ...
|
Analyse - synthèse de documents
|
|
Mis à jour le : 09/09/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Décret relatif au programme pluriannuel régional de gestion du risque
Texte du 18/05/2010
Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine le contenu et les modalités d’élaboration du programme pluriannuel ...
|
Décret
|
|
Mis à jour le : 15/07/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| décret relatif à la composition et au mode de fonctionnement des conférences de territoire
Texte du 31/03/2010
Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des conférences d...
|
Décret
|
|
Mis à jour le : 13/07/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Décret relatif aux commissions de coordination des politiques publiques de santé
Texte du 31/03/2010
Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des commissions d...
|
Décret
|
|
Mis à jour le : 13/07/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Décret relatif à la conférence régionale de santé et de l'autonomie
Texte du 31/03/2010
Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des conférences r...
|
Décret
|
|
Mis à jour le : 13/07/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Quel découpage pour les futurs territoires de santé ?
Document du 01/07/2010
A l’heure où les ARS se mettent en place (finalisation des organigrammes, nomination à la CRSA et dans ses commissions…) la question de la délimitation des territoires de santé, ressort des futures conférences de territoire, se pose.
Si vous ...
|
Analyse - synthèse de documents
|
|
Mis à jour le : 01/07/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| |
