Unir les Associations pour développer les solidarités en Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant :
Mot de passe :
Accueil > Personnes handicapées > Appartenances inter-associatives
Appartenances inter-associatives
Schéma départemental pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap 2016-2021 de l'Isère
Document du 31/01/2017

Cliquez sur le lien ci-contre pour découvrir le Schéma départemental pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap 2016-2021 de l'Isère, voté le 15/12/20...


Note d'information
Mis à jour le : 31/01/2017 Lire la suite>>
L’impact de la loi Fourcade sur la régulation du secteur social et médico-social
Texte du 13/07/2011


Le Parlement a adopté le 13 juillet dernier la proposition de loi Fourcade modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 200...


Loi
Mis à jour le : 21/07/2011 Lire la suite>>